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Les Enfants de Pen Bron, La Turballe

Les Enfants de Pen Bron, La Turballe

Un blog pour témoignage, un blog pour le site de Pen Bron de La Turballe, pour que ce Centre Marin continue son action, celle d'accueillir des enfants dans un cadre de vie et un environnement marin unique. Emmanuel

Publié le par Emmanuel

article Faire Face :

Au cœur du 15e arrondissement de Paris, Lapeyre a installé sa nouvelle enseigne, Vita Confort, consacrée à l’aménagement pour tous. 280 m² d’astuces et de produits.

En 2050, un tiers de la population aura plus de 60 ans. Favoriser son maintien à domicile devient un enjeu majeur pour les pouvoirs publics et un marché prometteur pour les marques. Cette transition démographique constitue un levier de croissance pour l’économie française. Vita Confort rappelle qu’en avril 2013 le gouvernement lançait la filière de la Silver économie. Un marché évalué à plus de 130 milliards d’euros d’ici 2020.

Pour apporter une réponse à cette problématique, Lapeyre a imaginé l’enseigne Vita Confort. Le concept ? Sensibiliser l’ensemble des générations à l’importance de l’accessibilité et concevoir un intérieur pour tous. La marque revendique une accessibilité globale (famille, seniors, aidants, personnes en situation de handicap). « L’important est que chacun puisse se voir vieillir chez soi et accueillir toute sa famille », précise une représentante de la marque, ergothérapeute de formation.

Accessible mais design

Le but affiché : concevoir de l’accessibilité mais sans proposer des objets stigmatisants. L’accessibilité débute donc aux portes de la boutique. La porte s’ouvre seule, vers l’intérieur ; les allées sont larges pour permettre à un fauteuil roulant de circuler aisément. Autre aménagement : à distance, une équipe de traducteurs en langue des signes traduit en temps réel les paroles du client au vendeur. Le moyen pour l’équipe de dialoguer avec tous les publics.

Pour sa première boutique, Vita Confort a investi le 15e arrondissement de la capitale. Dans un espace de 280 m², elle expose et vend les produits de la marque. Une offre reposant sur trois piliers : « Les bénéfices usagers, l’esthétique et le prix. » Car c’est aussi là la volonté de la marque que de concevoir des meubles et des accessoires non seulement utiles mais esthétiques. Terminé le blanc hôpital et les modèles vieillots, Vita Confort a imaginé des couleurs vitaminées, des coupes modernes et des pièces design. Le beau garde toute son importance, la majorité des modèles se décline en plusieurs coloris pour s’intégrer au mieux à l’intérieur de chacun et respecter les goûts de tous.

On y trouve quoi ?

Du côté des accessoires, le client peut dénicher un ouvre-bouteille (12 euros), un enfile-chaussette (12 euros), un pilulier hebdomadaire électronique (20 euros) ou un téléphone mémo avec les photos des correspondants à joindre (45 euros). Autres produits en vente : une canne de marche qui ne tombe jamais, un coussin de transfert, un sur-élévateur de lit ou un système de récepteur d’éclairage.

Il est également possible d’aménager sa maison et, en particulier, la cuisine et la salle de bains. Vita Confort propose un lavabo sans meuble avec une canalisation déportée pour permettre au fauteuil roulant de passer dessous. Une installation similaire a été pensée pour l’évier. La marque souhaite étendre son offre et réfléchir à des solutions d’aménagement autour du dressing.

De l’accessoire aux grands travaux, Vita Confort précise pouvoir apporter des solutions personnalisées à différents problèmes. Pour le moment, ses produits sont uniquement disponibles dans la boutique parisienne. Avant la fin de l’année, un catalogue et un site internet devraient voir le jour. D’ici cinq ans, la marque ambitionne de se développer dans toute la France. Elle devrait s’implanter prochainement en Île-de-France et à Nice. Par Johanna Amselem

Vita Confort
25, rue Lecourbe
01 40 65 06 60
Du lundi au samedi de 10 à 19 heures

Vita Confort ouvre une boutique dédiée à l’accessibilité

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Publié le par Emmanuel

Journée APF sur Radio France

A l’occasion de la journée mondiale du handicap qui a lieu le 9 octobre 2015, France bleu et France inter se mobilisent pour l’Association des Paralysés de France.

Des spots APF seront diffusés tout au long de la journée et les émissions nationales feront la part belle à notre association et à notre cause. N'hésitez pas à consulter le programme France bleu de votre région pour connaître les interventions locales de l'APF ou à les écouter directement le direct sur france-bleu.fr.

Et pour tous, retrouvez ci-dessous le programme des interventions de l'Association des Paralysés de France :

13h à 13h30 - "Midi Ensemble" : Philippe Croizon sera l’invité Daniella Lumbroso.

A partir de 21h - "On se dit tout" : Guillaume Ploteau, responsable de la vie associative à la délégation APF de Nantes sera en direct de l’émission animée par Vanessa Lambert.

"Carnets de campagne" : Marc Witzack, le directeur du Centre des Ressources des Nouvelles Technologies (CRNT) de l’APF sera l’invité de Philippe Bertrand.

Réécouter l'émission >

Si vous souhaitez connaître l'actualité de l'APF en temps réel, suivez-nous !

Et n'oubliez pas, l'opération HandiDon de l'Association des Paralysés de France est en cours. Participez sur www.handidon.fr !

NB : tout don supérieur à 5 euros fera l'objet de l'envoi d'un reçu fiscal qui vous permettra de déduire votre don sur votre déclaration de revenus de 2015.

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Publié le par Emmanuel

http://www.calameo.com/read/004219562964a159cf393 (copier ce lien )

Bonjour a tous il y a quelques mois déjà je vous parlais d'une personne rencontré et qui m'avait mis en avant le fait d'une accessibilité plus facile et beaucoup moins couteuse sur les rampes. dans cette brochure vous allez pouvoir vous rendre compte de vous même du travail effectué depuis ces longs mois

des matériaux légers et a des couts beaucoup moins fort que d'autres. une simplicité pour chaque commerçants ou autres a installés ceux ci

la ville de Châteauroux est très intéressée par ces rampes qui pourrait rendre a la fois services au personnes a mobilité réduites

mais aussi et il est tres interessants souligné que pour des mamans ayant une poussette etc cela rendra aussi la vie plus efficace et des déplacements plus que simplifié

oui le fait de rendre la ville accessible aux personnes en fauteuils roulants, ou avec une cannes ou le fait d'avoir a franchir une marche ou plusieurs l'est aussi pour d'autres

voila ce qu'est l'accessibilité le fait d'inclure vraiment toutes les personnes

encore un grand merci a Monsieur Alain Grandperrin de la confiance accordée depuis notre rencontre

en aucun cas cette article pour moi est une publicité juste un retour de confiance d'une personne a une autre

de voir que oui celle ci travail dans un domaine important pour moi et donc pour vous

bien a vous tous emmanuel

je pense que cette brochure apportera a tout ceux qui s’intéresse vraiment de près a l’handicape fera a cette entreprise la creation de poste de travail et des bons de commandes importants

a tout ceux qui liront cette article travaillant dans l'accessibilité MONTRER A VOS ELUS QUE CELA EST POSSIBLE A MOINDRE COUT D'AUTANT PLUS QUE UNE SOLUTION SMARTPHONE PEUT AUSSI FACILITER LA VUE SUR OU CE TROUVE CES RAMPES

http://fr.calameo.com/read/004219562964a159cf393 (copier ce lien ) ou selectionner celui ci cliquer gauche et ouvrir le lien

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Publié le par Emmanuel
Scolarisation des enfants handicapés : de la galère à l’exil ce soir sur France 5

article faireface

Alors que la loi de 2005 rend leur scolarisation obligatoire, des milliers d’enfants en situation de handicap mental sont exclus du système scolaire. À travers la colère et la détresse de deux mères dans l’attente d’une structure adaptée pour leur fils, ce documentaire dénonce une situation qui ne semble émouvoir que les seuls concernés.

Florian a 16 ans. Depuis un an, faute de place dans un établissement spécialisé, cet adolescent vit dans l’appartement familial. Mais le manque de prise en charge adaptée accroît ses troubles autistiques. Troubles du sommeil, du comportement alimentaire, crises d’angoisse et accès de violence de plus en plus forts, Florian régresse malgré les démarches incessantes de Sonia, sa mère, se débattant seule pour trouver un établissement qui accueillerait son fils.
En 2014, on lui a proposé de placer Florian en hôpital psychiatrique, sous traitements médicamenteux, ce qu’elle a refusé. Les services sociaux ayant mis en lumière une « défaillance de la parentalité », elle a été convoquée devant le juge des enfants. Épuisée par sa recherche de solutions alternatives – « Mon fils a perdu beaucoup de temps, il a perdu une chance, je dirais « sa » chance de grandir et d’apprendre. » -, Sonia a décidé, comme 3 000 autres familles françaises, de le scolariser en Belgique où l’on compte six cents établissements spécialisés. Est-ce la solution pour Florian ? Le documentaire nous laisse sans réponse*.

Un manque d’intérêt bienveillant de la part du milieu scolaire

Sacha, lui, a 13 ans. Il est atteint du syndrome de Williams. À l’école maternelle, il a été scolarisé en milieu ordinaire avant de rejoindre une Clis (classe d’inclusion scolaire) en CP. En octobre 2013, il a développé des troubles du comportement incompatibles avec un projet de scolarisation comme le déplore, un peu démunie et face caméra, la directrice de son ancienne école. Il a donc été renvoyé de cet établissement. « Du jour au lendemain, je me suis retrouvée avec Sacha à la maison », raconte Bénédicte, sa mère, regrettant le manque d’attention, d’« intérêt bienveillant » à l’égard d’un enfant censé être scolarisé. Bénédicte a tout organisé pour que son fils bénéficie du meilleur accompagnement possible pour pallier l’absence de scolarité. Mais comment conserver une vie de famille quand votre maison est régulièrement envahie par des professionnels ?

Grandir sans perspective, ni considération

Comment la France peut-elle accepter que des enfants grandissent sans perspective, ni considération ? Pendant combien de temps, le système éducatif maintiendra-t-il les enseignants dans une « absence de culture professionnelle » sans les préparer à faire face au handicap ? Et quel avenir pour ces enfants une fois devenus adultes réduits, pour certains, à végéter dans des lieux de vie s’apparentant à des « garderies ». La conclusion est sévère, glaçante et hélas assez pessimiste. Claudine Colozzi

*Diffusion dans l’émission Le Monde en face à 20h40. Disponible en replay sur le site de France 5. Ce documentaire sera suivi à 21h50 de la rediffusion de Mon Fils, un si long combat d’Églantine Eméyé et Olivier Pighetti (2013). À 22h30, Marina Carrère d’Encausse animera un débat avec Sonia, la mère de Florian, et Isabelle Resplendino, présidente d’Autisme France.

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Publié le par Emmanuel
A Toulouse, des associations rappellent que l'incivilité peut coûter 135 euros d'amende !

Depuis le mois de juillet, se garer sur un trottoir, un passage piéton, une piste cyclable ou une place handicapée vous coûte 135 euros, contre 35 auparavant. Une volonté du gouvernement d'en finir avec les incivilités, dangereuses pour tous. A Toulouse, piqûre de rappel par des associations.

Place du Fer à Cheval à Toulouse ce lundi, cinq voitures sont garées sur le trottoir. Leurs pare-brises sont recouverts d’une affiche : 135 euros. C’est désormais le montant d’une amende pour stationnement très gênant, comprendre les places handicapées, les trottoirs ou encore les pistes cyclables. Jusqu’en juillet, la contravention s’élevait à 35 euros, mais le gouvernement veut en finir avec ces comportements dangereux. Ces affiches, ce sont les membres de l’association 2 pieds – 2 roues qui les ont collées (avec du produit lave vitre bio !) car ils estiment que le message n’est pas encore assez bien passé.

"Quand les voitures se garent sur les trottoirs, à pied ou en vélo on doit marcher sur la route, c’est très dangereux !"

— Florian, Vice-président de l'association 2 pieds 2 roues

Les stationnements très gênants : un fléau pour tous les piétons

L’Association des Paralysés de France (APF), s’est joint à cette mobilisation car les personnes à mobilité réduite sont aussi touchées par ces comportements. D’ailleurs ils ont d’autres problèmes d’accessibilité : seulement 60% des bâtiments ouverts au public sont accessibles à tous. Pourtant la loi pour le handicap date de 2005, elle laissait un délai de dix ans pour tout mettre aux normes, délai dépassé. L'Etat a accordé un nouveau sursis, jusqu'à 9 ans pour se mettre en conformité. Inacceptable pour l'APF.

En Haute-Garonne, toutes les communes auraient dû mettre en place un Plan pour l'accessibilité de la voirie et des aménagements des espaces publics (PAVE). Pourtant dix ans plus tard, seulement onze communes sur les 45 sondées par l'Association des Paralysés de France l’ont fait.

Problème : l’aménagement urbain ne concerne pas que les personnes handicapées; les personnes âgées, ceux qui manient des poussettes, des porteurs de béquilles, de lourds bagages… _"L_’aménagement des infrastructures et des transports concernent tout le monde."

D’après le classement de l’APF, Toulouse et Blagnac sont les meilleurs élèves, notamment en termes de transports. Le reportage de Lola Fourmy.

Dernier gros chantier pour le réseau de transports en commun Tisseo, mettre aux normes tous les arrêts de bus, d'ici 2018.

A REECOUTER - L'invité de la rédaction ce mardi 22 septembre : Odile Maurin, représentante de l'Association des Paralysés de France (APF) en Haute-Garonne.

Dès qu'on s'éloigne du centre-ville dans les quartiers, la mobilité devient difficile pour les gens en fauteuil. Dans le métro, une panne d'ascenseur suffit à compliquer le quotidien.

a voir et ecouter sur france bleu https://www.francebleu.fr/infos/economie-social/le-stationnement-tres-genant-desormais-puni-de-135-euros-d-amende-1442854731

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Publié le par Emmanuel

Voici ce qui devrait être marqué sous chaque panneau de places handicapées.. Bravo aux auteurs !!

creation de nouveau panneaux qui serait plus realiste

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Publié le par Emmanuel

Madame nous ne vous demandons pas que de l'argent et surtout pour les maisons departementales nous vous demandons de la considération nous vous demandons de pouvoir mettre nos enfants a l'ecole nous vous demandons de pouvoir apres qu'ils puisse continuer leurs etudes si besoin et enfin nous vous demandons que chacun puisse travailler comme tout bon citoyens

Marisol Touraine et Ségolène Neuville attribuent 4,2 millions d’euros supplémentaires aux Maisons départementales des personnes handicapées (MDPH)

Lors de son Conseil du 7 juillet 2015, la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA) a adopté l’attribution de 4,2 millions d’euros supplémentaires aux Maisons départementales des personnes handicapées (MDPH) pour l’exercice 2015. Ainsi, entre 2013 et 2015, la contribution annuelle de la CNSA aux MDPH sera passée de 60 à 68 millions d’euros.

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Publié le par Emmanuel

Vue dans l'express un article qui encore une fois demontre la non bonne volonté de l'état a intervenir pour l'éducation des enfants de tout les enfants qu'ils soient ou non handicapés. a quand une vrai résolution, une vrai envie de démontrer l'envie de la réussite de nos jeunes et de leurs donner l'égalité des chances ainsi que la fraternité que nous attendons tous de notre pays

bien des parents se trouve dans la meme situation alors oui il faut l'investissement total de notre gouvernement et arreter les belles paroles et agir

Thomas, 14 ans, est privé de son auxiliaire de vie scolaire pendant un mois

Christophe Frérot

Entre le manque de place pour les scolariser en milieu ordinaire, et le déficit d'accompagnants qualifiés pour aider ces enfants pas tout à fait comme les autres, le parcours des parents d'enfants handicapés est semé d'embûches.

Quand Thomas était petit, les médecins consultés par ses parents n'étaient guère optimistes sur son potentiel. "On nous disait qu'il n'irait jamais plus loin que la grande section de maternelle", se souvient son père, Christophe Frérot. Car le jeune Thomas souffre d'autisme. Une maladie neurologique qui altère le fonctionnement du cerveau, perturbe les échanges sociaux et affectifs, et entraîne notamment une hypersensibilité et des troubles du comportement. Une maladie reconnue comme un handicap par l'Education nationale.

Un accompagnement individuel indispensable

Aujourd'hui élève de 5e dans un collège public "ordinaire" d'Elbeuf, l'ado de 14 ans a fait mentir les pires prophéties. Il sait lire, écrire, compter, réciter une poésie. Il doit son parcours scolaire à l'acharnement de ses parents, qui ont toujours cru en son potentiel, mais aussi aux différentes AVS (aujourd'hui AESH, accompagnants des élèves en situation de handicap), qui l'ont accompagné tout au long de ses années d'écoles. "Il y a eu Clémence, Amélie, Florence, Sandrine, Rebecca, Laure...", le père de Thomas se souvient de chacune d'elles.

Sans AVS, l'école était impossible pour le garçon. Très sensible aux bruits forts, qui l'effraient particulièrement, il doit être accompagné dans et hors la classe. "Quand le maître dit 'sortez vos cahiers', Thomas ne comprend pas forcément que ça s'adresse à lui, explique Christophe Frérot. C'est pour ça qu'il a besoin d'une AVS: pour le tranquilliser, pour lui répéter les consignes, pour l'aider à s'organiser."D'ailleurs, la MDPH, maison du handicap de son département, a fini par reconnaître que Thomas avait besoin d'une AVS individuelle, à chaque heure de cours, y compris pendant la récréation -mais pour obtenir cette notification, son père a dû en passer par la justice et saisir le tribunal du contentieux et de l'incapacité (TCI).

Tout pourrait presque bien aller dans le meilleur des mondes. Sauf que cette année, Thomas a dû faire sa rentrée sans AVS. Celle qui l'accompagnait l'année dernière était en arrêt maladie, "et l'Education nationale n'a pas jugé bon de la remplacer", résume Christophe Frérot. Aller au collège et suivre les cours sans AVS, une épreuve pour Thomas comme pour ses parents, même si le garçon est inscrit dans une ULIS, c'est-à-dire une classe réservée à des enfants qui souffrent de handicaps divers, avec un enseignant spécialisé. Son père résume: "Imaginez un aveugle à qui on retire sa canne ou son chien: il est perdu. Un enfant autiste sans AVS, c'est pareil."

Douze ans de bataille pour faire respecter la loi

Son enfant livré à lui-même, en dépit de son handicap - la situation révolte Christophe Frérot, comme tous les parents, nombreux, dont l'enfant est dans le même cas: "Début septembre, le ministère de l'Education nationale s'est engagé à ce que tous les enfants qui en avaient besoin aient une AVS dans les dix jours qui suivaient cette rentrée. On en est loin." Pourtant, la France n'a jamais compté autant de postes d'accompagnants pour les enfants en situation de handicap: plus de 86 000 à la rentrée 2015. Sauf que tous ces postes ne sont pas pourvus.

Des chiffres importants mais qui ne pèsent pas lourd face à la colère du père de famille, qui a deux autres enfants de 13 et 10 ans et a arrêté de travailler pour s'occuper de son fils aîné: "L'intégration des enfants handicapés n'a visiblement pas le même sens pour l'Education nationale et pour nous, les parents. Depuis douze ans que Thomas va à l'école, nous avons dû nous battre tous les ans pour recruter une AVS, ou pour lui trouver une place dans une école, publique ou privée. Alors que la loi est de notre côté!" Dès 2009, en effet, le Conseil d'Etat avait condamné l'Etat pour défaut de scolarisation d'un enfant handicapé. Et la loi pour la Refondation de l'école de 2012 a affirmé le principe d'une école inclusive, qui intègre tous les enfants, y compris ceux qui sont en situation de handicap.

Une question d'argent?

Reste que, faute de bénéficier de l'aide nécessaire en maternelle, Thomas a redoublé sa grande section. Et il a aussi redoublé son CM2, en attendant qu'une place se libère dans l'ULIS censée l'accueillir en 6e. "Résultat, résume son père, Thomas a deux ans de retard, qui ne sont pas liés à ses capacités scolaires, mais au fait que la scolarisation des enfants en situation de handicap n'est pas une priorité en France. Mais si on veut que les handicapés aient toute leur place dans la société, comme le prévoit la loi de 2005, il faudrait peut-être commencer par leur faire une place à l'école, non?"

"Le paradoxe, pointe Christophe Frérot, c'est que les enfants handicapés scolarisés en milieu ordinaire font économiser des sous à l'Etat!" Et de prendre sa calculette: "Si Thomas n'avait pas de place à l'école, il faudrait le mettre en hôpital psychiatrique de jour. Non seulement, il régresserait, mais en plus, ça coûterait 180 000 euros par an à l'Etat." Soit beaucoup, beaucoup plus que ce que coûte une AVS, avec un salaire mensuel de 600 à 800 euros net, au mieux.

Si tout va bien, le jeune Thomas devrait récupérer "son" AVS début octobre. Mais son année de 5e n'a pas commencé dans les meilleures conditions: "Il est plus renfermé, dit son père. On le sent plus anxieux, moins ouvert aux échanges avec nous. Surtout, il est épuisé par ses journées qui lui demandent énormément d'effort." On a connu une meilleure façon de débuter son année scolaire.

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Publié le par Emmanuel

Bonjour a tous comme vous pouvez le voir sur le message ci dessous Barbara aimerait retrouver des personnes ayant partagées avec elle des moments a pen bron

depuis la création de ce blog bien souvent j'ai reçu ces messages preuves que la plus part des patients de pen bron l'ont vécu très bien

pourtant pen bron est un lieu de guerisson un lieu ou les personnes arrivent bien souvent dans un etat de santé ou le mal etre s'installe mais pen bron par ce qu'il est redonne souvent et le bien etre santé et le sourire qui est deja une grande avancé sur la guerisson

les amitiés se crée chaque jours les visages se decrispe un peu et le sourire retrouver redonne la force de guerir

partir de pen bron est le but premier afin de retrouver ces proches etre a nouveau chez soi en famille

mais pen bron a marquer par bien des choses que seul ceux etant passés par pen bron peuvent connaitre et ressentir

alors si vous avez ete sur pen bron dans les années 1990 peut etre avez vous connu Barbara

vous pouvez me contacter je lui transmettrais votre message afin que des liens puissent ce recree

Bonjour
Je suis venue à PenBron dans les années 1990 et c'est avec plaisir que je découvre votre blog. Tant de souvenirs..
Je recherche des personnes qui étaient avec moi à cette époque, pourriez-vous m'aider ? Avez-vous des registres de tous ceux qui passent par PenBron ? A l'époque, mon nom de famille était Corbineau. J'avais Ginette comme kiné, une perle cette dame...
J'aimerai tant retrouver mes amis de l'époque, des photos..;
Mille mercis par avance pour l'aide que vous voudrez bien m'accorder.
Barbara Le Quellec Corbineau

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Publié le par Emmanuel

Le Tribunal administratif de Paris a condamné, le 15 juillet, l’État à indemniser sept familles d’enfants en situation de handicap. Pour deux d’entre elles, en raison de l’éloignement de leur enfant accueilli en Belgique et pour les autres, en raison d’une absence ou d’une insuffisance de prise en charge en France.

Le placement d’un enfant handicapé dans un établissement éloigné du domicile de ses parents, à l’étranger, constitue un préjudice. C’est ce qu’a estimé le Tribunal administratif (TA) de Paris dans un jugement rendu le 15 juillet. Il statuait sur le cas d’une jeune fille autiste accueillie depuis 2006 en Belgique. La Maison départementale des personnes handicapées de l’Essonne l’y avait orientée.

Carence d’accueil de l’État

« La prise en charge (…) en Belgique révèle une carence de l’État dans la mise en œuvre des moyens nécessaires (…) et constitue une faute de nature à engager sa responsabilité », stipule la Cour. Quand bien même cet établissement belge est adapté au handicap de l’enfant, précise-t-elle avant d’ajouter : « Le préjudice moral tenant à l’éloignement de sa famille imposé par cette situation doit donner lieu à une indemnisation. » Elle a donc condamné l’État à verser 40 000 € à la jeune fille, 20 000 € à sa mère et 10 000 € à son père.

Nouvelle jurisprudence pour les personnes handicapées exilées à l’étranger

Le même jour, le TA de Paris, a rendu un jugement similaire dans une autre affaire. Cette fois, le jeune garçon était accueilli en Belgique depuis janvier 2014. L’État devra lui verser 7 500 € ainsi que 5 500 € à chacun de ses parents. « Ces deux décisions font office d’une nouvelle jurisprudence des préjudices subis par les personnes autistes exilées en Belgique, estime Vaincre l’autisme, l’association ayant soutenu les familles dans leur combat judiciaire. Au-delà de l’autisme, cette jurisprudence risque d’être élargie aux personnes handicapées et/ou âgées exilées à l’étranger, faute de structures en France. »

Le TA a estimé à 20 000 € le préjudice moral d’une enfant mal prise en charge et à 20 000 € celui de sa mère.

40 000 € d’indemnisation au titre du préjudice moral

Le 15 juillet encore, cinq autres familles, n’ayant pas d’enfant exilé en Belgique, ont obtenu gain de cause pour « absence » ou « insuffisance de prise en charge » devant ce même TA de Paris. Elles ont donc bénéficié d’une indemnisation au titre du préjudice moral.

C’est le cas notamment de cette jeune fille autiste orientée par la MDPH, en novembre 2012, vers un institut médico-éducatif (IME). Or, faute de place, cet établissement n’a pu l’accueillir qu’à compter de septembre 2013 et seulement à temps partiel. Le tribunal a donc condamné l’État à lui verser 20 000 € au titre du préjudice moral. Il devra également indemniser sa mère à hauteur de 20 000 € pour réparer son préjudice moral ainsi que les « troubles dans ses conditions d’existence ». Elle avait notamment prouvé que cette situation l’empêchait de poursuivre une activité professionnelle.

14 autres familles au tribunal

« Ces premières condamnations ne sont qu’une première phase, souligne Vaincre l’autisme. 14 plaintes supplémentaires sont devant le Tribunal administratif de Paris. Et d’autres familles continuent à saisir Vaincre l’autisme pour intégrer cette « plainte collective ». » L’État n’a pas fait appel bien que la facture s’annonce salée… Les sept condamnations prononcées par le TA de Paris, le 15 juillet, vont lui coûter 240 000 €.

Ces jugements font suite à deux autres, pionniers dans leur domaine. En avril 2015, le TA de Poitiers a condamné l’État à indemniser une jeune fille handicapée, et ses parents, parce qu’il ne lui avait pas octroyé une place en service d’éducation spéciale et de soins à domicile (Sessad). Par ailleurs, en octobre 2013, le TA de Pontoise avait ordonné à l’Agence régionale de santé de trouver une place en établissement à une jeune femme dans un délai de quinze jours.

Des créations de places en rythme ralenti

D’autres familles pourraient suivre leur exemple étant donné le manque cruel de places en établissements et services. Début juillet, la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie a présenté son bilan : 4 000 ont vu le jour en moyenne entre 2008 et 2014. Bien loin de l’objectif initial du programme pluriannuel de créations qui tablait sur près de 6 000 places installées par an en moyenne sur cette même période. Et le rythme devrait légèrement baisser de 2015 à 2019 avec 3 740 ouvertures envisagées. Les tribunaux administratifs, eux, risquent d’avoir fort à faire. Franck Seuret

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